- Nouvelles réglementations sur la tva sur panneaux photovoltaiques
- Les trois conditions principales pour bénéficier du taux réduit de 5,5 %
- Les principaux avantages de l'installation d'un système photovoltaïque en 2026
- Solutions de systèmes photovoltaïques EcoFlow : simples, efficaces et adaptées aux politiques préférentielles
- Fazit
- Häufig gestellte Fragen
tva panneaux photovoltaïques：Taux, allégements et conditions d’éligibilité
- Nouvelles réglementations sur la tva sur panneaux photovoltaiques
- Les trois conditions principales pour bénéficier du taux réduit de 5,5 %
- Les principaux avantages de l'installation d'un système photovoltaïque en 2026
- Solutions de systèmes photovoltaïques EcoFlow : simples, efficaces et adaptées aux politiques préférentielles
- Fazit
- Häufig gestellte Fragen
Les panneaux photovoltaïques permettent de convertir directement la lumière du soleil en électricité, jouant ainsi un rôle essentiel dans la transition énergétique et la réduction des coûts d’énergie. Depuis le 1er octobre 2025, la politique tva panneaux photovoltaïques connaît un changement majeur : les systèmes photovoltaïques résidentiels répondant aux critères requis peuvent bénéficier d’un taux réduit de 5,5 %, permettant aux ménages d’installer des équipements solaires à moindre coût.
Cette politique constitue non seulement un soutien fort au développement des énergies renouvelables, mais elle répond également au besoin croissant de stabilité des coûts de l’énergie et d’engagement environnemental. Ce guide vous détaille les nouveaux taux, les conditions d’éligibilité ainsi que des solutions photovoltaïques performantes, pour vous aider à profiter sereinement des avantages de l’énergie solaire.
Nouvelles réglementations sur la tva sur panneaux photovoltaiques
Conditions pour bénéficier du taux réduit de 5,5 %
Champ d’application : toutes les habitations de plus de 2 ans, équipées d’un système photovoltaïque ≤ 9 kWp.
Bénéficiaires : particuliers, professionnels, fournisseurs et installateurs de panneaux photovoltaïques, incluant les transactions de livraison et d’installation.
Précision importante : l’ancien taux réduit de 10 % appliqué aux installations ≤ 3 kWc dans les résidences privées est supprimé et intégré dans le taux unique réduit de 5,5 %.
Taux standard de 20 %
Le taux de 20 % s’applique aux installations > 9 kWp et à toutes les transactions ne répondant pas aux critères de récupération tva panneaux photovoltaïques, telles que :
bâtiments neufs de moins de 2 ans ;
projets non résidentiels (bureaux, commerces, etc.) ;
transactions ne respectant pas les critères environnementaux ou techniques requis.
Les trois conditions principales pour bénéficier du taux réduit de 5,5 %
Pour bénéficier avec succès de la TVA à 5,5 % sur les panneaux photovoltaïques, il faut satisfaire simultanément aux trois conditions clés suivantes :
1. Conditions liées au bâtiment et à l’installation
habitation de plus de 2 ans (résidence principale ou secondaire) ;
puissance ≤ 9 kWp ;
installation réalisée par un professionnel certifié RGE.
2. Exigences environnementales
Certification via PEP ou norme Certisolis délivrée par un organisme accrédité EN ISO 17065 / EN ISO 17025 :
L'empreinte carbone du kit solaire doit être inférieure à 530 kgCO₂eq/kwc ；
La teneur en argent de la batterie doit être inférieure à 14 mg/W ;
La teneur en plomb du module doit être inférieure à 0,1 % de la masse totale du module ;
La teneur en cadmium du module doit être inférieure à 0,01 % de la masse totale du module.
3. Équipement obligatoire d'un système de gestion de l'énergie
Le système photovoltaïque doit intégrer un système de gestion et de surveillance de l'énergie (EMS). Ce système doit posséder deux fonctions principales :
Collecte en temps réel des données de production photovoltaïque et de consommation domestique ;
Assurer l'adéquation entre la consommation électrique et la production solaire (par exemple, coordonner la consommation du chauffage, de l'eau chaude, des bornes de recharge pour véhicules électriques, etc., avec le rythme de l'alimentation photovoltaïque).
Les principaux avantages de l'installation d'un système photovoltaïque en 2026
En plus de bénéficier d'un taux d'imposition préférentiel, l'installation d'un système photovoltaïque apporte de multiples bénéfices concrets aux résidents français :
Surplus d'électricité, obtention de revenus supplémentaires
La France dispose d'un cadre réglementaire clair soutenant le raccordement au réseau et la vente d'électricité. Si un particulier ou un foyer installe des panneaux solaires sur le toit d'un bâtiment, un hangar ou une ombrière photovoltaïque, que la puissance de l'installation ne dépasse pas 100 kWp, et qu'elle est réalisée par un professionnel certifié RGE, alors vous pouvez consommer une partie de l'électricité et effectuer la vente de votre surplus d’électricité au prix fixé par la loi. Cela signifie que vous réduirez davantage les coûts d'installation et d'exploitation, voire générerez des revenus supplémentaires.
Réduire la dépendance au réseau et se prémunir contre la volatilité des prix de l'électricité
Les prix de l'électricité en France sont volatils et les résidents ont un fort besoin d'autonomie énergétique. Un système photovoltaïque peut convertir l'énergie solaire en électricité pendant la journée pour alimenter les équipements domestiques et stocker le surplus dans des batteries. La nuit, cette électricité peut être utilisée pour l'autoconsommation, réduisant ainsi la dépendance au réseau. En particulier lors des pics de consommation ou des crises énergétiques, le système photovoltaïque permet de se couvrir contre la hausse des prix et de garantir la stabilité de l'alimentation électrique de base.
Garantie d'alimentation de secours, amélioration de la résilience
Un système photovoltaïque doté de stockage peut servir d'alimentation de secours en cas de coupure de courant, garantissant le fonctionnement des infrastructures telles que l'éclairage et les réfrigérateurs, réduisant ainsi les désagréments liés aux problèmes de réseau. Les entreprises peuvent maintenir le fonctionnement des équipements critiques et améliorer leur capacité d'intervention d'urgence.
Solutions de systèmes photovoltaïques EcoFlow : simples, efficaces et adaptées aux politiques préférentielles
La EcoFlow STREAM series propose une solution tout-en-un, de la mise à niveau des panneaux existants à l'installation complète, toutes conformes aux conditions de la TVA française à 5,5 % et adaptées aux différents besoins des ménages :
Panneaux solaires existants :EcoFlow STREAM AC Pro +STREAM Ultra X
EcoFlow STREAM AC Pro +STREAM Ultra X Si votre maison est déjà équipée de panneaux solaires, il vous suffit d'acheter le EcoFlow STREAM AC Pro +STREAM Ultra X pour constituer un système photovoltaïque en autoconsommation. La condition préalable est que la tension d'entrée des modules photovoltaïques se situe dans la plage d'entrée du port photovoltaïque et que le même type de connecteurs soit utilisé.
Le STREAM Ultra X prend en charge une extension flexible de 3,84 à 23 kWh, permettant de capter le surplus d'énergie solaire pendant la journée pour que vous restiez alimenté toute la nuit. Utilisé en parallèle avec le STREAM AC Pro, il peut fournir une puissance de sortie allant jusqu'à 2300 W, alimentant de manière stable les appareils à forte consommation. De plus, la batterie STREAM utilise une technologie avancée de faible luminosité, captant l'énergie solaire même par temps nuageux. Par rapport à la moyenne du secteur, elle peut offrir jusqu'à une heure supplémentaire de collecte solaire par jour. On estime que cet ensemble peut vous aider à économiser jusqu'à 1 993 euros d'électricité par an.
EcoFlow STREAM AC Pro +STREAM Ultra X
Ensemble complet :EcoFlow STREAM Ultra+STREAM AC Pro+ 4 panneaux solaires rigides 520 W
Si vous envisagez une installation à partir de zéro, cet ensemble EcoFlow STREAM Ultra+STREAM AC Pro+ 4 panneaux solaires rigides 520 W peut répondre directement à vos besoins.
Chaque fois que le soleil se lève, le STREAM Ultra capte immédiatement l'énergie solaire et stocke automatiquement le surplus pour alimenter votre maison en continu. La nuit, l'énergie stockée peut alimenter vos appareils directement ou via le réseau pour répondre aux besoins essentiels. Ce système peut produire jusqu'à 3 660 kWh d'électricité par an, couvrant 71,3 % des besoins énergétiques du foyer, réduisant ainsi la facture d'électricité à presque zéro. Lorsqu'il est associé au STREAM AC Pro, vous bénéficiez d'une puissance de sortie CA complète de 2300 W, faisant fonctionner sans effort les appareils énergivores. Parallèlement, la capacité de stockage solaire prend en charge une extension de 1,92 kWh à 11,52 kWh, associée à des panneaux solaires rigides 520 W d'une efficacité de module de 24,8 %, permettant de maximiser le stockage de l'énergie, ce qui est idéal pour les ménages souhaitant augmenter leur taux d'autoconsommation.
EcoFlow STREAM Ultra+STREAM AC Pro+ 4 panneaux solaires rigides 520 W
Fazit
Les nouvelles réglementations de 2025 sur la tva panneaux photovoltaïques créent des opportunités pour l'installation de systèmes photovoltaïques domestiques. Les systèmes résidentiels éligibles bénéficient de réductions d'impôts et, après installation certifiée RGE, le surplus d'électricité peut être vendu au prix légal. Cela permet non seulement l'autoconsommation et la réduction des factures d'électricité, mais est également plus écologique. Pour les résidents en quête d'économie d'énergie et de valeurs environnementales, c'est le moment idéal pour adopter l'énergie solaire et débloquer un mode de vie vert.
Häufig gestellte Fragen
À combien s'élève la tva panneaux photovoltaïques autoconsommation？
Actuellement, deux taux de TVA s'appliquent aux panneaux photovoltaïques en autoconsommation.
Taux de TVA de 5,5 % : Applicable aux installations domestiques d'une puissance ≤ 9 kWp, intégrant un système de gestion de l'énergie (EMS) et respectant les critères environnementaux fixés par décret.
Taux de TVA de 20 % : Applicable à toutes les autres situations, y compris les installations de plus de 9 kWp, les bâtiments neufs, les projets non résidentiels ou ceux ne répondant pas aux critères d'éligibilité au taux réduit.
Les revenus issus de la vente d'électricité sont-ils exonérés d'impôt sur le revenu ?
Si votre installation photovoltaïque remplit les trois conditions suivantes : puissance inférieure à 3 kWc, raccordement limité à deux points maximum sur le réseau public, et usage exclusivement personnel, alors vous pouvez être exonéré d'impôt sur le revenu. Les revenus générés par la revente d'électricité au-delà de 3 kWp sont soumis à l'impôt sur le revenu.
Quel est le prix d'un système photovoltaïque ?
Le prix moyen d'un système photovoltaïque dépend de la capacité installée : pour 3 kWc (kilowatt-crête), le prix se situe entre 6 000 et 10 500 euros ; pour 9 kWc, le prix varie entre 13 000 et 24 000 euros, une puissance pouvant répondre aux besoins d'une maison de 150 à 200 m². Pour obtenir le meilleur rapport qualité-prix, il est recommandé de comparer les devis d'au moins trois installateurs certifiés avant de prendre une décision.